Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRETTYCAT
CHABERT Philippe Jean Marie

Numéro de dépôt :
95561099
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2005

Présentation de la marque PRETTYCAT

Déposée le 27 février 1995 par CHABERT Philippe Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRETTYCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est CHABERT Philippe Jean Marie, domicilié(e) Quartier les Marmets, 13560 SENAS EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABERT - France.

La marque PRETTYCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRETTYCAT est expirée depuis le 27 février 2005.

CHABERT Philippe Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHABEAU , STAFKY , TUF , PRESICAT , PRESIDOG , EMIDOG , PRETTYDOU , EMICAT , PRETTYDOG , CARMY


CHABERT Philippe Jean Marie - Quartier les Marmets, 13560 SENAS EN PROVENCE - France


CHABERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt